Mentions légales

Informations légales

Droits d’auteurs

Toutes les informations (ainsi que tous les éléments présents dans le Site) sont la propriété de C.Q.F.D. ou de ses filiales et entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur. Les copies de tout ou partie du site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement dans le cadre d’un usage strictement privé. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie du site à d'autres fins est interdite. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site et les informations qu’il contient, n'est conférée à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. 

 

Protection des données personnelles

Vos données personnelles (civilité, noms, prénoms, adresses postales et électroniques) que vous soumettez volontairement sont uniquement destinées à C.Q.F.D. et ses filiales pour la gestion de la clientèle, dans le but de répondre à une demande d'informations et bénéficier d'offres de la société. En complétant un formulaire, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

 

Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, directives 95/46 et 97/66), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, pour vous opposer à la réception de tout message commercial ou pour toute rectification, adressez-vous par mail par notre formulaire  ou écrivez à : C.Q.F.D., 90 rue du Moron, 69440 Saint Laurent d'Agny

 

Marque

La marque CQFD à été déposée à l'INPI. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

C.Q.F.D. et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs. 

 

Création d'un lien

Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, la société C.Q.F.D. se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale.

 

Éditeur

C.Q.F.D.

SASU au capital de 1 569 600 euros

SIRET : 408 964 047 000 18 RCS Lyon

NAF : 4672Z

 

Siège social

C.Q.F.D.

90 rue du Moron

69440 Saint Laurent d'Agny

 

Responsable de publication : M. Claude PALARD

 

Réalisation technique, développement et hébergement

Imagine Développement

65 quai Claude Bernard

38200 Vienne

www.imagine-developpement.net

 

Politique cookies